Déposée le 22 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) MOBICOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ZICZAC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOBICOM domicilié(e) 53 C01 Minister Liebaertlaan,8500 KORTRIJK,Belgique - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOB SA domicilié(e) 31c President Kennedypark,8500 KORTRIJK,Belgique - 08500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZICZAC est expirée depuis le 22 mars 2017.
MOBICOM a également déposé les autres marques suivantes : MOBICOM FRANCE
MOBICOM Société anonyme - 53 C01 Minister Liebaertlaan,8500 KORTRIJK,Belgique - Belgique
KOB SA - 31c President Kennedypark,8500 KORTRIJK,Belgique - 08500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Inscription le 20 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495469 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-20
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir serviettes [maroquinerie] ; mallettes pour documents ; revêtements de meubles en cuir ; couvertures en peaux [fourrures] ; peaux d'animaux ; chevreau ; sacs à main ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; peaux corroyées ; imitations de cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; valises ; cordons en cuir ; cuir brut ou mi-ouvré ; fils de cuir ; lanières de cuir ; carton-cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; moleskine [imitation du cuir] ; portefeuilles ; coffres de voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Literie (à l'exception du linge de lit) ; oreillers ; appuie-tête (meubles) ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; cintres pour vêtements ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; matelas à air non à usage médical ; sacs de couchage pour le camping ; chaises (sièges), lits, parcs pour bébés, canapés, divans, sofas ; garnitures de lits (non métalliques) ; rideaux de perles pour la décoration.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain à l'exception de l'habillement ; couvre-lits ; revêtements de meubles en matières textiles ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; plaids ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; flanelle [tissu] ; velours ; tricots [tissus] ; rideaux en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; essuie-mains en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour coussins ; linge de maison ; jersey [tissu] ; tissus de jute ; cotonnades ; taies d'oreillers ; draps ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; tissus de lin ; tissus pour la lingerie ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; étoffe pour meubles ; non-tissés [textile] ; sets de table non en papier ; couvertures de voyage ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; courtepointes ; nappes non en papier ; tapis de table non en papier ; ligne de table non en papier ; chemins de table ; ronds de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; essuie-verres ; tulles ; tentures murales en matières textiles ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus à usage textile ; étoffes de laine ; tissus de soie ; couvertures de lit et de table.
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